Mentions Légales

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ÉDITEUR

MASKOTT SAS

Société par actions simplifiée au capital social de 346 559 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés du Puy-en-Velay sous le numéro B 479875718, dont le siège social est situé :

21 avenue des Belges, 43000 Le Puy-en-Velay – téléphone 04 71 09 66 63

Directeur de la publication : BRINGER Pascal

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site internet ainsi que l’ensemble des éléments qui le composent sont la propriété exclusive de la société MASKOTT SAS.

La société MASKOTT SAS accorde à tout utilisateur un droit personnel, non exclusif et non cessible d’utiliser le site.

Ce droit n’entraîne aucune cession de droits de Propriété Intellectuelle de quelque nature que ce soit.

Toute copie, reproduction ou extraction totale ou partielle de ce site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code de la Propriété Intellectuelle, sauf exceptions légales et autorisation préalable et écrite de la société MASKOTT SAS et/ou de tout auteur y ayant concouru.

Il est rappelé à l’utilisateur que les textes et photographies présents sur le site internet sont protégés par des droits d’auteurs dont les présentes dispositions n’emportent aucune cession.

Toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle d’un de ces éléments, sans l’autorisation expresse de la société MASKOTT SAS et/ou de l’auteur est interdite et constituerait une contrefaçon.

Les signes distinctifs de la société MASKOTT SAS tels que nom de domaine, dénomination et logo figurant sur le site sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société MASKOTT SAS est donc prohibée.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les informations communiquées par tout utilisateur notamment du fait des formulaires qui sont présents sur le site ont vocation à permettre de répondre à ses demandes et sont uniquement destinées à la société MASKOTT SAS, en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

L’utilisateur dispose, conformément à la loi française « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui le concernent.

Ce droit peut être exercé en contactant la société MASKOTT SAS par courrier postal à l’adresse suivante :

21 avenue des Belges, 43000 Le Puy-en-Velay

RÈGLEMENT EUROPÉEN SUR LA PROTECTION DES DONNÉES (RGPD)

A l’occasion de l’entrée en vigueur du Règlement Européen sur la Protection des Données (RGPD), nous réitérons nos engagements de sécurité et de confidentialité des données personnelles de toute la communauté MASKOTT.

Concrètement :

  1. Mise à jour de nos systèmes d’accès aux données
  2. Renforcement d’audits de sécurité de nos systèmes d’informations
  3. Systèmes de détections d’intrusions et de protections périmétriques
  4. Module de gestion des cookies sur notre site internet (versions FR + EN)
  5. Mise à jour de notre charte interne d’utilisation des systèmes d’informations

Nous nous engageons à ne pas partager les données personnelles que nous collectons à d’autres organismes.

Pour toute question relative à la gestion sur les données personnelles, merci d’adresser votre demande auprès de notre DPO : [email protected]

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